PLAN PARTICULIER DE LA SECURITE ET DE LA PROTECTION DE LA SANTE

works protection

             1- DEFINITION
Plan de Prévention : Document écrit définissant les mesures qui doivent être prises par
chaque entreprise en vue de prévenir des risques pouvant résulter de l’interférence entre les
activités, les installations et matériels d’une opération.

Consignation : Consigner, c’est prendre les mesures de sécurité nécessaires pour qu’un travail
envisagé puisse être exécuté sans risque pour le personnel et le matériel. En particulier, la
consignation doit interdire la présence de toute source possible d’énergie (Procédure de
consignation Holcim à respecter)

Zone de travail : Zone située à l’intérieur de la zone protégée et affectée par le chargé de
travaux au personnel de son équipe.

Animateur de Sécurité : Agent chargé de suivre particulièrement et uniquement les
questions de sécurité.

 2- STRUCTURE ET ORGANISATION SECURITE SUR CHANTIER

      2-1- RESPONSABILITE

           2-1-1- Directeur Business Unit

Le Directeur Business Unit « ciment et mines » a la responsabilité d’attribuer les ressources adéquates
appropriées au projet afin de garantir la réalisation du projet en toute conformité avec les exigences
du cahier des charges et les exigences réglementaires et légales.
Il s’assure que tout sous-traitant éventuel de la electro tadart sur le projet soit approuvé et qu’il
reçoive un exemplaire du présent PPSPS avant d’avoir proposé une offre de réalisation de travaux sur
le chantier.

             2.1.2. Responsabilités du chef de projet

Le chef de projet a la responsabilité directe de son projet et ce sous la direction et la supervision du
directeur qui lui confie l’entière autorité pour conduire le projet dans des conditions de sécurité.
Il est tenu de veiller à l’application des procédures élaborées, par La electro tadart ou bien par le
client, afin d’assurer la sécurité des personnes et des biens de la société electro tadart, du client et des
autres entreprises intervenantes sur le chantier.

Sous sa responsabilité, l’équipe du projet est chargée d’exécuter ses instructions et ses consignes
notamment c elles concernant le respect des exigences de la société et celles du client en matière de
santé et sécurité au travail. A cet effet, il doit prendre toutes les précautions nécessaires afin
d’empêcher toute situation dangereuse.

Pour atteindre cet objectif vital, le chef de projet est chargé de:
-Mettre en œuvre la politique de l’entreprise en matière de santé et sécurité au travail,
-Encourager, former, sensibiliser et responsabiliser les membres de son équipe à appliquer
cette politique,
-Eviter toute situation critique pouvant entraîner des conséquences graves quant à la sécurité du
personnel et des biens présents sur le chantier,
-Communiquer régulièrement avec les membres de l’équipe de manière claire et simple
moyennant un langage et des outils appropriés,
-S’assurer que la démarche de la société corresponde aux activités du client ainsi qu’aux
activités des autres entreprises intervenantes sur le chantier.

            2.1.3. Responsabilité des chefs de chantier et des chefs d’équipes

Le chef de chantier et les chefs d’équipes sont responsables de la réalisation des travaux sur le chantier
conformément aux exigences de la société et celles du client, notamment en matière de santé et
sécurité au travail. A cet effet, ils doivent:
-Encadrer leur personnel et veiller au respect des consignes et recommandations de sécurité
-Identifier les insuffisances en moyens techniques et humains pour la réalisation des travaux et
en informer leur hiérarchie,
-Proposer et mettre en œuvre toutes mesures d’élimination de risque,
-Veiller en collaboration avec le Chef de Projet, à la mise en place des moyens de prévention et
de protection adéquats,
-Sensibiliser et animer le personnel du chantier en matière de sécurité,
-Evaluer régulièrement les systèmes sécurité mis en place et signaler les dysfonctionnements

          2.1.4. Responsabilités de l’animateur sécurité

L’animateur sécurité est responsable de l’application des règles, consignes et recommandations de
sécurité relatives à la réalisation des opérations sur le chantier de travail, et ce conformément aux
procédures établies.
Il est tenu de :

-Vérifier et contrôler en permanence l’application des consignes et recommandations sécurité
relatives aux risques liés aux travaux à exécuter, définis dans le présent PPSPS,
-Assister le (les) chef(s) de chantier(s) dans la réalisation des opérations à risque, il pourra ainsi
être appelé à établir en collaboration avec le chef de chantier et le chef de projet, des
procédures de travail déterminant les mesures techniques convenables pour la réalisation
d’opérations à risque conformément aux procédures sécurité établies,
-Reporter au responsable sécurité tous les accidents, les incidents, les insuffisances et les
défectuosités survenues sur le chantier afin de prendre les mesures préventives et correctives
nécessaires,
-Mettre en vigueur, gérer et assurer le suivi de la sécurité sur le chantier,
-Elaborer les rapports hebdomadaires de sécurité du chantier.
-Participer aux réunions de chantier tenues par le client avec le chef de projet,
-Assurer et enregistrer les formations internes de sécurité dispensées aux nouvelles recrues
-Conduire et enregistrer, dans le registre sécurité, les causeries sécurité quotidienne avant la
prise de poste.

             3- PLAN DE REALISATION ET DE CONTROLE

                 3.1. DESCRIPTION DES TRAVAUX SUR CHANTIER

                    3.1.1 Préparation site et réalisation massifs d’ancrage

-Balisage de la zone de travail par un grillage : zone 1pour les massifs et zone 2 pour bâtiments.
-Préparation site, nettoyage, démolition.
-Transport et stockage matériaux confection béton au dépôt de chantier.
Les besoins journaliers seront stockés au site de travail.
-Déblais- remblais, plate-forme
-Réalisation de la clôture
-Implantation axes massifs
-Ouverture des fouilles pour massifs
-Confection ferraillage massifs et bâtiments
-Bétonnage massif

                      3.1.2. Génie civil, bâtiment

-Implantation bâtiment
-Terrassement, bétonnage semelle et fondations
-Bétonnage poteaux et longrines
-Dalle de couverture
-Pose agglos murs, mortier, sol, portes, vitrerie, éclairage.
-Peinture et finition

                 3.2.Procédure : accès de matériel et pose équipements électriques

                       3.2.1 Approvisionnement matériel et équipements

-Préparation site de dépose de matériaux et équipements.
-Assemblage équipement
-3 Accès des équipements à la zone de montage.
-4 Accès matériel de levage
-Indication de la zone de débarras

                        3.2.2.Montage appareillage et supports

-Préparation de la zone de montage.
-Délimitation de la zone du travail par une clôture grillagée avec deux portes cadenassées.
-Positionnement des engins mobiles de levage.
-Montage supports et appareillage.
-Fixation et raccordements
-Finitions et essais

                         3.2.3.Montage des équipements électriques

-Préparation de la zone de pose des équipements
-Installation des armoires et des coffrets
-Tirage des câbles. Raccordements,
-Essais et finition

                  3.3.Matériels et installations

Le chantier dispose, selon le besoin, du matériel listé ci-dessous :
-appareils de levage (grues,……)
-bouteilles de gaz pour oxycoupage et découpage (acétylène, oxygène:)
-Magasin matériel pour stockage des fournitures et outillages nécessaires;
Bureaux
-Eléments d’échafaudages; de type triangle (hauteur : 3m).Le montage et
démontage sera fait par manuellement par des personnes qualifiées
-Postes de soudage
-Armoires électriques
-Caisses outils
-Lot de coffrage
-Autres selon le besoin

Le matériel entreprise ayant une quelconque incidence sur la sécurité du personnel, en
particulier les palans, tir forts, crics, treuils et les accessoires de levage (câbles, chaînes,
Palonnier…) ainsi que les protections individuelles contre les chutes (harnais) sont vérifiés
Systématiquement à la réception par le magasinier et l’animateur sécurité du projet.

Le matériel de levage doit être vérifié par un BCT agrée et des copies des certificats de
conformité doivent être déposés au bureau de la sécurité Holcim le jour d’arrivé du matériel.
Tes les crochets (des flèches des grues, des chaines…) doivent être munis de linguets de
sécurité et défaut, le matériel ne sera pas autorisé à être utilisé, il pourrait même être frappé
par la sécurité Holcim.

Des vérifications périodiques sont réalisées conjointement par l’animateur de sécurité et le
chef de chantier et/ou le responsable matériel du site.

Apres repérage d’une défectuosité, le matériel est retourné à l’atelier, Il ne
peut être utilisé à nouveau qu’après une vérification et approbation.

L’animateur sécurité s’assure en outre que les engins et matériaux de levage sont munis de
leurs certificats règlementaire de conformité délivrés par des organismes agrées.

              4.ANALYSE DES RISQUES

                 4.1. IDENTIFICATION DES RISQUES PREVISIBLES ET DES MESURES DEPREVENTION MISES EN PLACE

Opération 1 :-Travaux en hauteur
Bâtiment : 3 m
Charpente : 6 m
Risque prévisible :-Chute de personne
Chute d’objet
Mesures de protections :-Port obligatoire du casque avec jugulaire
-Lignes de vie ou garde-corps rigides
entourant la zone d’intervention
-Balisages des niveaux inférieurs
-Ports de la ceinture de sécurité
-Demande de titre d’habilitation type ONEE
-pour appareillage électrique. Interdiction des travaux superposés en cas d’absence de protection entre les deux niveaux de travaux

-Amarrage d’outillages pour éviter toute chute

opération 2 :-Utilisation des échafaudages
Risque prévisible :-Chute en hauteur Mesures de protections :-Balisage de la zone d’intervention
-Utilisation des échafaudages construits en composants de même nature et avec des
appuis rigides et amarrés.
-Signalisation de l’échafaudage par pancarte rouge interdisant son utilisation pendant les
phases de montage et de démontage.
-Montage et démontage des échafaudages par personnes qualifiés.
-Vérification par l’animateur de sécurité de la stabilité et la fixation de l’ouvrage et de l’état
des éléments de l’échafaudage.
Signalisation de l’échafaudage, après vérification, par pancarte verte autorisant son utilisation
-Cette pancarte doit comporter la date de montage et le nom du vérificateur.
-Signalisation à l’animateur de sécurité toute modification au cours des travaux dans la
structure des échafaudages.
-Port obligatoire d’harnais à doubles longes pendant le montage et le démontage.

opération 3 :-Utilisation des échelles
Risque prévisible :-Chute de personne et d’outils de travail
Mesures de protections :-Fixation en tête et en pied de façon à ne
pouvoir ni glisser ni basculer. par le respect d’une pente de 1/4 de la largeur utile de l’échelle
Vérification du bon état de l’échelle avant.
-chaque utilisation; les vérifications périodiques n’apportent pas une garantie suffisante : en effet, l’échelle a pu être
détériorée la veille de son utilisation, lors d’un déplacement.
-Autorisation de l’utilisation des échelles pour des travaux de très courtes durées ne
dépassant pas 15 minutes.
-Transport de l’outillage en bandoulière ou à la ceinture.
-Respect de l’instruction de monté et de descente ; faire face à l’échelle, dos au vide,
les deux mains entourant les échelons successifs. Respecter la règle de 03 points de
maintien et d’appui.

opération 4 :-Opérations de Levage
Risque prévisible :-Chute de la charge transportée
Mesures de protections :-Manipulation des appareils de levage
par des personnes qualifiées, titulaires
d’un CACES ou d’une attestation
d’habilitation valable et connaissant parfaitement les consignes.
-Le choix de matériel de levage tient compte du poids de la charge.
-Exigence de la conformité de l’appareil et des accessoires de levage à la
réglementation en vigueur.
-avant utilisation s’assurer que les différentes vérifications de l’appareil et
des dispositifs de sécurité ont bien été faites (arrêt d’urgence, fin de courses,
CEC, extincteurs, klaxon, état hydraulique, absence de fuite d’huiles et
de carburant…..).
-Balisage par le chef d’équipe de l’aire de levage et interdiction de la circulation
à l’intérieur de la zone balisée.
Interdiction formelle de guidage manuelle des charges. Seules les cordes
seront autorisées pour guidage des charges.
S’assurer de la longueur de la flèche, elle est complètement déployée
que son bout du niveau du moufle restera dans la limite de la distance
réglementaire par rapport aux lignes aériennes sous tension.
Désigner et identifier un chef de manœuvres qualifié pour guider le
grutier.
Ne pas utiliser la grue lorsque la vitesse du vent est ≥ 15 m/s.
Etablir un plan de levage pour calculer l’adéquation charge/grue lors de levage
de charges ≥ 60% de la capacité de la grue.
Ce plan de levage devra être transmis à la sécurité Holcim au moins
24 h pour approbation.
Eviter les levages nocturnes et quant c’est nécessaire, assurer un éclairage
suffisant et la relève du grutier ayant travaillé le jour par un autre qualifié et
habilité.

Risque prévisible :-Défaillance au niveau des équipements ; crochet, griffes, pouvant entraîner la
chute de la charge transportée.
Mesures de protections :-Utilisation des accessoires de levage éprouvés et marqués et interdire les
dispositifs improvisés.
-Balisage obligatoire de la zone de levage.
-Contrôle de la correspondance des éléments de levage avec le poids de la
charge.
-Présence d’un cordage de sécurité amarré à la charge suspendue pour
éviter son balancement ou sa rotation.
-Contrôle chaque jour avant utilisation de l’état des équipements.

opération 5 :Utilisation d’outils et d’appareils
Risque prévisible :-Pincement, plaies, projection,dans les yeux divers traumatismes.
Mesures de protections :-Port des EPI (gants, lunettes,…).
-Utilisation d’outillage conforme munis de leurs dispositifs de sécurité.
-Utilisation des outils pour le travail par lequel il a été conçu.

opération 6 :-Travaux de manutention manuelle
Risque prévisible :-Lombalgie, entorses, luxations, fractures
Mesures de protections :-Port obligatoire de gants.
-Limitation des manutentions manuelles dans les charges de 25kg et utilisation
des moyens de manutention pour les charges supérieurs à 25 Kg
Former et sensibiliser le personnel sur les gestes et postures.
-Utilisations des palans pour la mise à niveau et le réglage des équipement.

opération 6 :-Circulation d’engins, véhicules et personnels
Risque prévisible :-Accidents de la circulation, accidents de déplacement de
personnes.
Mesures de protections :-Signalisation des accès et des voies de circulation des engins
-Respect de la signalisation routière et celles des zones de travail à l’intérieur
du site.
-Obligation pour le personnel de chantier d’emprunter les passages réservés aux
piétons.
-Maintien de l’éclairage dans les parties de circulation.

opération 7 :-Encombrement
Risque prévisible :-Chute plein pied
Mesures de protections :-Rangement des lieux de travaux et nettoyage régulier du chantier.
-Enlèvement systématique des objets pointus ou mise en place d’une
signalisation et d’un balisage à leur attention.

opération 8 :-Propreté; ordre, rangement.
Risque prévisible :-Chute, choc, heurt.
Mesures de protections :-Zone de stockage bien définie.
-Rangement de petit matériel.
-Evacuation des déchets.

             4.2 MOYENS DE PROTECTION

– Protections collectives contre les chutes
Les moyens de protection collective seront mis en place selon la nature des risques.
Le montage des échafaudages se fait sous le contrôle de l’animateur sécurité, ce dernier
s’assure de la présence de toutes les mesures de sécurité avant d’autoriser son utilisation.
Au moment du montage de l’échafaudage et avant son utilisation, la structure est
déclarée non utilisable par la mise en place d’un écriteau rouge contenant la mention « 
utilisation interdite  » (Utiliser le système de signalétiques « Pancartes rouge et verte » pour
interdire ou autoriser l’usage)

– Protections individuelles
Des équipements de protection individuelle sont distribués à chaque opérateur sur le
chantier chacun suivant la nature des risques auxquels il peut être confronté.
L’animateur sécurité et l’encadrement, vérifient le port de ces EPI par le personnel y
compris les visiteurs chantier et s’assurent qu’ils sont bien entretenus par leurs utilisateurs et rangés.

              4-3- CIRCULATION A L’INTERIEUR DU CHANTIER

La conduite des engins, véhicules de transport et appareils de levage ou de manutention est
confiée à des personnes ayant des habilitations nécessaires, ces dernières sont tenues de se
conformer aux instructions et signalisations routières affichées par le client et electro tadart
sur site.
Dans nos chantiers, la signalisation de sécurité a pour but de donner une information rapide
sur un danger pouvant exister et d’en faciliter l’identification précise.
Attention : elle ne saurait éliminer le danger. L’information qu’elle fournit ne peut remplacer
les mesures prescrites par les règlements de sécurité.
Deux types de signalisation pour la SGEE :
1. Signalisation par panneaux (zone de travail),
2. Signalisation sonore, gyrophares (engins),
Une attention particulière est portée à la signalisation des zones interdites lors des phases de
démolition / démontage.
Toutes les zones ou sont effectuées des opérations de levage sont balisées par le chef d’équipe
ou une personne désignée pour ce genre de travail et sont interdites au personnel.
Le personnel est tenu de circuler dans les zones piétonnes définies par le client à l’intérieur de
l’Usine à l’intérieur du chantier (passage piéton délimités et protégés)

           4-4- ORDRE ET RANGEMENT DES ZONES DE TRAVAIL

Le rangement des zones de travail se fait systématiquement en fin de chaque journée de
travail; rangement des matériaux, outillage et équipement de travail dans des zones de
stockage bien définie.
La zone de travail est nettoyée de manière quotidienne; et l’évacuation des déchets
d’emballage; de ferraille, et de bois vers les décharges autorisées et définies par le client d’une
manière hebdomadaire ou quand c’est nécessaire.
L’animateur sécurité contrôle le maintien des passages bien dégagés de tout encombrement et
balisés.

                4-5- MESURE CONTRE LES RISQUES D’INTERFERENCE

Les chefs du chantier et l’animateur sécurité présents sur chantier veillent à supprimer les
risques émanant des interférences avec les autres entreprises et ce par ;
-L’échange de consignes et de notes
-La délimitation et la signalisation des interdictions de passage
Le responsable sécurité du maître d’ouvrage ou du maître d’œuvre a la responsabilité d’assurer
la coordination sécurité entre les différents intervenants sur site.

             5- PLAN D’INTERVENTION D’URGENCE

               5-1- MATERIEL MEDICAL ET OUTILS DE SECOURS

Le chantier est doté de boites à pharmacie placées sous la responsabilité de l’animateur de
sécurité. Cette boite contient du coton hydrophile, des compresses stériles, des bandes de gaz,
de la pommade pour brûlures, d’antiseptiques et désinfectants et garrot. L’ensemble de ces
produits pharmaceutiques se fait l’objet d’un contrôle hebdomadaire par l’animateur de
sécurité et tout matériel ou produit utilisé sera automatiquement remplacé.
Les blessures mineures sont traitées sur chantier. Les premiers soins sont dispensés par
l’animateur de sécurité formé à cet effet.

               5-2- INTERVENTION EN CAS D’ACCIDENT ET INCIDENT

Cas d’accident
Tout témoin d’un accident de travail, deux actions essentielles à mener :
a) PROTEGER
– se protéger soi-même, s’il y a danger, pour pouvoir intervenir.
– supprimer la cause du danger et s’assurer de sa neutralisation, soustraire la victime si un
danger la menace.
– s’il n’y a pas de danger, ne rien toucher.
b) ALERTER (OU FAIRE ALERTER)
– les secouristes les plus proches
– les secours.
Les règles d’alerte :
– préciser la raison de l’appel et indiquer le lieu de l’accident. La personne ayant appelé
demande de se faire répéter les renseignements
– donner un point de rendez-vous facilement repérable.
– attendre les secours
Cas d’incident
Tout « fait dangereux » survenu inopinément sur les lieux de travail et qui n’a pas eu de
conséquence sur l’intégrité physique des personnes est déclaré et analysé afin d’engager des
actions correctives. S’il y a un risque imminent, il y a lieu de prendre des mesures immédiates
pour éviter l’accident.

                5-3 CONSIGNES DE PREMIERS SECOURS

En cas d’accident ou malaise en rapport apparent avec le travail, l’animateur de sécurité est avisé.
Ce dernier se déplace vers la zone ou se trouve la victime pour lui assurer des premiers soins en cas de
petites blessures ou aviser les urgences en cas de blessures graves.
Consignes en cas de petites blessures
-Se laver soigneusement les mains
-désinfecter la plaie et la région avoisinante au moyen d’une solution antiseptique
-ouvrir l’enveloppe d’une cartouche de pansement stérile,
-prendre dans chaque main un des globes de la bande
-écarter les mains pour déployer le tampon compresse
-appliquer ce tampon compresse sur la plaie sans toucher des doigts, ni la plaie, ni la face
interne du tampon.
-dérouler les bandes et en nouer les deux bouts pour fixer le pansement.
Consignes en cas d’accident grave
Mettre la victime dans une situation confortable ne comprenant pas de risque ; afin d’éviter un poly
accidents.
Ne pas bouger l’accidenté, en cas de chute ou d’accident ayant pu probablement entraîner un
traumatisme vertébral
S’il y a une hémorragie ;
-appliquer une cartouche de pansement stérile sur la plaie, comme expliqué ci-dessous
-superposer, au besoin, plusieurs cartouches de pansement stérile sur la même plaie et
comprimer à l’aide de la main
-En cas d’hémorragie très grave ou d’échec des autres méthodes, poser un garrot entre la plaie
et le tronc, à la racine du membre
-indiquer d’une manière lisible, sur la victime, l’heure exacte de la pose de garrot
-relâcher lentement le garrot toutes les vingt minutes et ne le resserrer que si l’hémorragie
persiste.
S’il s’agit d’une fracture ;
-Coucher la victime,
-Empêcher la victime de déplacer le membre présentant un gonflement ou une déformation
-arrêter l’hémorragie s’il y a lieu (mesures indiquées ci-dessous)
-immobiliser le membre à l’aide d’objets rigides (planchettes, journaux pliés………..) placés le
long de celui-ci et fixés au moyen de bandes de gaz.
Consignes en cas d’incendie
Des extincteurs susceptibles de lutter avec efficacité contre un début d’incendie sont placés à
proximité des locaux ou des zones dans lesquels se trouvent des produits inflammables.
-enlever la lance
-enlever la goupille
-faire un petit essai
-attaquer le feu à la base, tout en gardant le dos contre le vent
-en cas de débordement évacuer les lieux vers le point de rassemblement le plus proche.
Dans tous les cas, si vous découvrez un début d’incendie et si vous ne pouvez seul en assurer
l’extinction immédiate, gardez votre sang froid, et donner l’ALARME.
La personne indique clairement:
– son nom et le numéro de téléphone du lieu d’appel,
– la raison de l’appel, le lieu de l’incendie et la nature du combustible,
– s’il y a des blessés,
– de se faire répéter les renseignements.

           5-4 EVACUATIONS EN CAS D’URGENCE

En cas de déclenchement de la sirène le personnel suit les consignes suivantes;
-Arrêter immédiatement les travaux et débrancher l’alimentation électrique des
machines
-Se diriger vers le point de rassemblement identifié, le dos contre le vent
-Le chef de chantier et/ou l’animateur de sécurité vérifie la présence du personnel par
liste nominative du chantier
-Dans le cas de l’absence d’un opérateur, la zone d’intervention de ce dernier est
identifiée ; le client et les pompiers sont informés pour le secourir
-en cas de blessures légères, l’animateur de sécurité; est formé à disperser les premiers
soins nécessaires
-En cas de blessure grave, l’animateur sécurité contacte les urgences

              6-PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

Conformément à la réglementation sur la lutte contre la pollution, aucune émission polluante
(Gaz ou particules solides ou liquides, corrosifs, toxiques ou odorants) dans l’atmosphère et
aucun déversement d’eaux polluées et de tous produits polluants (chimiques, mécaniques) ne
pourront être effectués.
– l’animateur sécurité s’assure de la propreté sur leur chantier: le soin apporté au travail
contribue à la sécurité de chacun.
– Tous les travaux seront effectués de manière à éviter tout écoulement, débordement ou fuite
de produits pouvant polluer tels que les solvants, l’essence,…
la société assure la propreté et l’ordre du lieu de travail;
-la collecte des déchets solides spéciaux (ferrailles) résultent des travaux est effectuée
chaque semaine. Ces déchets sont ensuite évacués dans la décharge indiquée par le
client
-les déchets domestiques sont rassemblés dans les poubelles installées dans les zones
de travail et les locaux administratifs avant évacuation dans la décharge indiquée à cet
effet par le client.
-les rejets liquides sont stockés dans des fûts avant évacuation suivant les instructions
du responsable sécurité.

            7- REVUE ET MISE A JOUR DU PPSPS

Au stade de son élaboration, ce document ne peut prétendre être complet, il fera l’objet chaque
fois que nécessaire de modification et de mise à jour et ce, suite à l’analyse des résultats de
l’analyse des risques effectué au cours des travaux
L’animateur sécurité s’assure de la disponibilité sur site de la version en vigueur.

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